|
Légal & crédits
Crédits
Création du site web :
B-to-B
Design
Photos :
Institut des Neurosciences de Montpellier et B-to-B
Design
Notice légale
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier
1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés, les personnes physiques disposent d'un droit
d'accès, de modification, de rectification et de suppression
portant sur les informations nominatives les concernant. En
conséquence, si pour exercer ce droit, vous souhaitez
savoir si le site de l'INM traite des informations nominatives
vous concernant, et/ou en obtenir communication, et/ou faire
modifier, rectifier ou supprimer tout ou partie de ces informations,
veuillez nous adresser un e-mail en ce sens à l'adresse
électronique Contact
Protection accordée
par le droit d'auteur
Ce site est protégé par la législation
française et internationale en matière de droits
d'auteur. Toute représentation ou reproduction quelconque
de tout ou partie de ce site ou des informations de ce site
sans autorisation est illicite et constitue une contrefaçon
sanctionnée pénalement par les dispositions
du code de la propriété intellectuelle.
Protection accordée
aux bases de données
Les bases de données de ce site, dont l'INM
est le producteur, sont protégées par les dispositions
de code de la propriété intellectuelle issues
de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 sur la protection
juridique des bases de données. En conséquence,
toute extraction ou réutilisation quelconque d'une
partie qualitativement ou quantitativement substantielle du
contenu d'une quelconque des bases de données de ce
site est illicite et il en est de même de toute extraction
répétée et systématique d'une
partie qualitativement ou quantitativement non substantielle
du contenu d'une quelconque des bases de données de
ce site.
Protection des marques
et des logos
Toute utilisation quelconque sans autorisation d'une
ou plusieurs marques et/ou d'un ou plusieurs logos ou visuels
de ce site est illicite et constitue une contrefaçon
sanctionnée pénalement par les dispositions
du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
L'échange de liens hypertextes est autorisé
sous réserve de reproduire l'URL suivant (www.inmfrance.com).
L'INM se décharge de toute responsabilité concernant
le contenu - éminemment variable, par définition
- des sites vers lesquels www.inmfrance.com renvoie.
Exploitation des informations
L'INM ne peut être tenu responsable d'aucune
manière de l'interprétation et/ou de l'usage
d'une ou plusieurs informations contenues dans ce site, et
des conséquences de cette interprétation et/ou
de cet usage. L'exploitation éventuelle par un utilisateur
quelconque d'une ou plusieurs informations de ce site est
faite sous la seule responsabilité de cet utilisateur,
et l'INM ne peut être tenu responsable d'aucune manière
en relation avec cette exploitation et/ou les conséquences
de celle-ci.
Haut de la page
|
